Peu connues en France mais très développées en Europe du Nord, les fondations actionnaires sont un modèle efficace de propriété, de gouvernance et de transmission des entreprises, et représentent une véritable manne pour l’intérêt général.

A travers un panorama, des témoignages d’entrepreneurs et des propositions concrètes, Prophil et la communauté De Facto (Dynamique européenne en faveur des fondations actionnaires) appellent les responsables politiques et les acteurs économiques à mieux connaître et promouvoir ce modèle en France, pour doter notre économie d’un nouvel actionnariat résolument au service du bien commun.

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Face à l’urgence écologique et sociale, nous avons moins d’une dizaine d’années pour opérer une transformation radicale de nos modèles de production et de consommation. Mais par où commencer ?

Nous vous invitons à entrer dans l’ère de la « post-croissance », dans laquelle la croissance économique illimitée n’est plus le leitmotiv des entreprises. Cette étude ouvre une nouvelle voie pour réinventer nos imaginaires entrepreneuriaux et réinitialiser nos modèles économiques, comptables et de gouvernance. Nous partageons les alternatives et expérimentations à l’œuvre à travers des éclairages d’experts et des témoignages d’entrepreneurs pionniers. Ils construisent avec exigence et courage de nouvelles fondations pour l’entreprise, qui respectent les limites planétaires et répondent aux besoins sociaux fondamentaux.

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Fondations actionnaires et investisseurs : un sujet neuf en France, qui ne manquera pas de surprendre ! Qu’une fondation puisse détenir une partie du capital d’une entreprise pour mener une double mission philanthropique et actionnariale est déjà très singulier dans le paysage capitaliste français, où ce modèle inspiré d’Europe du Nord émerge peu à peu. Que des investisseurs puissent embarquer au même tour de table pour faire grandir l’entreprise ainsi partiellement détenue et développer son impact sans renoncer à sa performance financière, est encore inédit !

Prophil, qui accompagne l’essor des fondations actionnaires en France, vous propose de découvrir les témoignages d’entrepreneurs et d’investisseurs pionniers qui ont franchi le pas et d’explorer les conditions de cohabitation de ces acteurs aux intérêts apparemment divergents. Quel pacte peut donc bien les unir ?

Dans sa volonté d’ouvrir la voie pour accélérer la contribution des entreprises au bien commun, Prophil offre également la possibilité de télécharger gratuitement le guide dans sa version numérique, en cliquant ici.

Le premier guide pratique

A l’heure où la loi PACTE ouvre de nouvelles perspectives pour accroitre la contribution des entreprises au bien commun, la fondation actionnaire s’impose comme un modèle de gouvernance et de transmission d’entreprise particulièrement innovant et pérenne.

Pour la première fois en France, un guide pratique est dédié aux entrepreneurs désireux de s’engager sur la voie de la fondation actionnaire, publié par Prophil, en collaboration avec le cabinet Delsol Avocats et De Facto. Cette publication permet aux propriétaires d’entreprises de se les bonnes questions, de tester leurs motivations et leur donne des conseils avisés pour se lancer et réussir cette transformation.

En présentant une analyse détaillée des mécanismes mobilisés, des témoignages de pionniers, et des outils pratiques, ce guide couvre tous les enjeux stratégiques, juridiques et patrimoniaux de cette transformation d’entreprise.

Le premier guide de référence (2019)

Sous le feu des projecteurs en France depuis le lancement du Plan d’Action pour la Croissance et la transformation des Entreprises (PACTE), l’entreprise à mission est un modèle hybride qui articule rentabilité économique et bien commun. Elle redessine les frontières des mondes lucratif et non lucratif, privées et publiques.

Cette publication, réalisée par Prophil avec le soutien de la Fondation des Possibles, d’Entreprises et Cités et de KPMG, décrypte les cinq grandes étapes incontournables de la transformation en entreprise à mission, relatives à la mission, la gouvernance, le modèle économique, le partage de la valeur et l’évaluation.

Ce guide de référence restitue le fruit de réflexions collectives menées en partenariat avec l’Université Catholique de Lille et 50 cadre-dirigeants des Hauts de France, et donne des outils pour toutes les entreprises qui souhaitent s’engager sur le chemin de l’entreprise à mission.

La première étude européenne

Qui sait que Tata (Inde), Bosch ou Bertelsmann (Allemagne) , Rolex (Suisse), Ikea (Suède), Carlsberg (Danemark), ou Pierre Fabre (France) appartiennent à… des fondations ? Elles sont plus de 1 000 en Allemagne, 1 000 en Suède, 1 350 au Danemark, ces entreprises grandes ou plus petites, dont les fondateurs ont fait le choix de transmettre tout ou partie du capital et des droits de vote, à des fondations.

Malgré son caractère doublement vertueux, ce modèle est largement méconnu en France, où les Laboratoires Pierre Fabre, et dans une moindre mesure l’Institut Me?rieux, font figures d’exceptions.

A l’heure ou la philanthropie devient plus entrepreneuriale et le capitalisme se veut plus responsable, ou? en France 700 000 entreprises familiales devraient être transmises dans les quinze prochaines années et l’Etat Providence s’essouffle, le modèle des fondations actionnaires est indéniablement à développer.

Le premier panorama international des statuts hybrides au service du bien commun

Depuis une dizaine d’années, de nouveaux statuts émergent, dans différents pays (Etats-Unis, Canada, Royaume-Uni, Italie principalement), pour encourager les entreprises à mettre leur performance économique au service d’une mission (sociale, sociétale, environnementale ou scientifique) définie dans l’objet social et opposable par les parties-prenantes. Ce panorama international, publié en 2017 en collaboration avec Mines ParisTech et avec le soutien du Groupe Caisses des Dépôts, KPMG France et Sycomore AM, révèle et compare pour la première fois ces nouveaux statuts hybrides, inspirants pour la France.

Des Etats-Unis à l’Italie, en passant par le Canada ou le Royaume-Uni, les entreprises à mission fleurissent et traduisent une dynamique puissante. Qui sont les pionniers ? Pourquoi choisissent-ils ces nouveaux statuts hybrides ? Pourquoi s’engagent-ils statutairement au-delà des certifications existantes ? Comment se définit et s’évalue la mission ? Comment les parties-prenantes sont-elles associées à sa réalisation ? En quoi la mission sert-elle la performance et réciproquement ?

Enquête sur l’entreprise contributive auprès des dirigeants du SBF120

L’entreprise cotée peut-elle être contributive ? Quels sont les processus de transformation les plus inspirants pour tendre vers la contribution ? Cette étude publiée par Prophil en partenariat avec Sparknews et avec le soutien de Wavestone, analyse les stratégies RSE des entreprises du SBF120. L’étude montre que, malgré la volonté des entreprises, celles-ci font face à des défis internes et externes importants et que la stratégie des petits pas
reste encore souvent privilégiée. Elle met en exergue le jeu de contraintes auxquelles les grandes entreprises sont confrontées et identifie les acteurs ayant opéré une transformation stratégique profonde de leurs modèles vers la contribution.

Étude en téléchargement libre et gratuit

Valeurs, mission, engagements, évaluation,… le chemin
pour tendre vers l’entreprise à mission, aussi exigeant
qu’inspirant, comprend des phases d’introspection,
de formalisation et de mise en œuvre opérationnelle.

Ce précis didactique de Prophil, publié en 2018 en partenariat avec Sycomore AM, explique de manière simple et illustrée les grands concepts sous-jacents au modèle d’entreprise à mission.

Publication en téléchargement libre et gratuit

Résultats de la première enquête nationale

Les travaux de Prophil ont largement alimenté la réflexion politique et le débat autour de la loi PACTE. Chacun aujourd’hui s’exprime sur « les entreprises à mission », y allant de sa définition et de sa perception. Mais qu’en est-il des entrepreneurs eux-mêmes : l’entreprise à mission les fait-elle rêver ?
Pour les interroger, Prophil a pris l’initiative de cette première étude nationale ambitieuse, menée avec ViaVoice et le Centre Society and Organizations d’HEC Paris auxquels nos partenaires, Sycomore AM, KPMG, MAIF et Gide Loyette Nouel, se sont associés.

Elle révèle notamment que 68% des dirigeants souhaitent la mise en place d’un cadre juridique dédié aux entreprises à mission.

Publication en téléchargement libre et gratuit