Depuis 2015, Prophil accompagne le développement des fondations actionnaires en France. Modèle de gouvernance très développé en Europe du Nord, il consiste, pour une fondation, à détenir tout ou partie du capital d'une entreprise. En tant qu'actionnaire, la fondation exerce une double mission économique et philanthropique : elle protége l'entreprise et ses valeurs et soutient des causes d’intérêt général grâce aux dividendes qui lui reviennent.
À l’occasion du projet de loi de simplification de la vie économique Prophil, en collaboration avec la communauté De Facto et Delsol Avocats porte un plaidoyer pour développer les fondations actionnaires en France.
Plaidoyer pour les fondations actionnaires
Voyage d’étude organisé à Berlin par Prophil en octobre 2023. Les membres de la communauté De Facto, et des experts associés ont rencontré des fondations actionnaires allemandes, des membres du mouvement Purpose Economy, des universitaires ainsi que François Delattre, ambassadeur de France en Allemagne.
Bruno ANQUETIL, Président de Belledonne ; Jean-Pascal ARCHIMBAUD, Président du Groupe Archimbaud ; Olivier BAUD, Président d’Energy Pool ; Manuel BRUNET, Président d’Arcadie ; André DUPON, Président du Groupe Vitamine T ; Saïd HAMMOUCHE, Président de Fondation Mozaïk, ; Charles KLOBOUKOFF, Président de Compagnie Léa Nature ; Jean-Pierre LETARTRE, Président d’Entreprises et Cités ; Alexis NOLLET, Cofondateur d’Ulterïa ; Bruno PEYROLES, Président de Bureau Vallée, Pierre et Catherine PIVETEAU, Dirigeants de Piveteau ; Jean-Charles et Hélène RINN, Dirigeants d’Adam ; Yann ROLLAND, Ancien président de CETIH ; Jérôme et Edouard SAUER, Dirigeants de KS Groupe ; Virginie SEGHERS et Geneviève FERONE CREUZET, Co-fondatrices de Prophil et de la communauté De Facto ; Marie-Hélène SMIEJAN WANNEROY, Directrice générale et cofondatrice de Mediapart ; Laëtitia VAN DE WALLE, Présidente de Lamazuna ; Cyrille VU, Président de SeaBird.
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Prophil, en partenariat avec De Facto, a organisé une conférence – webinaire exclusive : « Fondations actionnaires et investisseurs : un intérêt commun ? ». Cette conférence, assortie d'une publication, recueille les témoignages d’entrepreneurs et d’investisseurs pionniers qui explorent les conditions de cohabitation d'investisseurs et de fondations au même tour de table d'actionnaires.
Replay de la conférence
La communauté De Facto continue à grandir, même en période de confinement, et à défricher, grâce au dynamisme de ses membres, les potentialités du modèle de fondation actionnaire en France. Un nouveau rendez-vous mensuel, les mercredis De Facto permet aux membres de partager leurs avancées et échanger avec des entrepreneurs pionniers invités, comme Marie Ekeland fondatrice de 2050, premier fonds d'investissement détenu par un fonds de pérennité (créé lors de la loi PACTE).
Dans le cadre du Parlement des Entrepreneurs d’Avenir, les cabinets Prophil et Delsol Avocats ont présenté le premier guide pratique sur les fondations actionnaires. Il détaille les étapes concrètes du déploiement de ce nouveau modèle de gouvernance, pour tous les entrepreneurs qui souhaitent accélérer la contribution de leur entreprise au bien commun.
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Prophil a organisé au MAIF Social Club des rencontres inédites autours des nouvelles fondations et fonds de dotation actionnaires, en présence des pionniers et des européens de De Facto, ainsi que de M. Christophe Itier, Haut Commissaire à l’ESS et Mme Sarah El Hairy, députée et chargée d’une mission sur la philanthropie.
Télécharger le programmeVoyage d’étude organisé à Genève par Prophil en partenariat avec Delphine Bottge, correspondante de De Facto. Nos 14 participants ont rencontré plus de 15 experts et représentants de fondations actionnaires helvétiques.
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Votée officiellement en avril 2019, avec la création du Fonds de pérennité, qui représente un pas important - mais encore insuffisant- vers la création d’un statut de fondation actionnaire à la française.
Participation de Prophil à la conférence organisée à Berlin par The Purpose Foundation, pour présenter les initiatives françaises en faveur des fondations actionnaires.
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DE FACTO rassemble d’une part des entrepreneurs pionniers français qui souhaitent encourager le développement de ce modèle, et d’autre part des correspondants experts européens issus des pays les plus emblématiques. DE FACTO compte officiellement 13 membres actifs, 3 experts associés et 5 correspondants européens au Danemark, en Suisse et en Allemagne.
Virginie Seghers est membre de la délégation économique. Signature d’un accord de coopération franco-danois sur les fondations actionnaires en présence du ministre de l’économie (Bruno le Maire).
Premier voyage d’étude consacré aux fondations actionnaires emblématiques danoises. 12 dirigeants français s’envolent à la rencontre des pionniers à Copenhague (Carlsberg, Novo Nordisk, Maersk, Hempel, Toms, Danfoss) ! En partenariat avec l’ambassade de France au Danemark et Business France.
Parution d’un rapport de L’Inspection Générale des Finances directement inspiré des travaux de Prophil sur les fondations actionnaires.
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A l’invitation du ministre de l’Économie et des Finances (Emmanuel Macon à l’époque). Avec les ténors européens et les premières fondations actionnaires françaises (Pierre Fabre, Mérieux, Avril), et propose avec le cabinet Delsol des évolutions juridiques, dont un statut dédié, pour en favoriser l’essor.
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Publication par Prophil de la première étude européenne sur les fondations actionnaires, en collaboration avec Delsol Avocats, la chaire Philanthropie de l'ESSEC et avec le soutien.
Commander l'étudeEt début des travaux de recherche sur le sujet !